Actualités de l'ACCA

Faits marquants de l'assemblée générale de 2022

La Coalition africaine pour la redevabilité des entreprises (ACCA) a le plaisir d'annoncer l’organisation réussie de sa 8e Assemblée générale annuelle qui s’est tenue du 31 août au 1er septembre 2022. L'AG a été organisée en partenariat avec la Institute for Sustainable Development (ISD) et s’est tenue à l’hôtel Umodzi Park à Lilongwe.

Le thème de cette année était « Entreprises, droits de l'homme et changement climatique : interroger l'intersection entre les activités commerciales, la redevabilité des entreprises et le changement climatique en Afrique. »

La Coalition Africaine pour la Redevabilité des Entreprises (ACCA) félicite le Centre for Applied Legal Studies (CALS), le Alternative Information and Development Centre (AIDC) et le Lawyers for Human Rights (LHR) pour avoir organisé avec succès la quatrième conférence sur le traité contraignant sur les entreprises et les droits de l’homme à Johannesburg les 27 et 28 juillet 2022, sous le thème : ‘Vers un instrument juridiquement contraignant : Leçons tirées de la pandémie’.

La Coalition Africaine pour la Redevabilité des Entreprises (ACCA) et le Centre for Human Rights (CHR) félicitent les organisateurs de l'Alternative Mining Indaba (AMI) 2022 pour avoir organisé avec succès la 13e édition de l’AMI à Cape Town, en Afrique du Sud, du 9 au 11 Mai 2022 sous le thème : "Une transition énergétique équitable et durable pour des communautés minières à l'ère de la crise climatique". Le thème de la 13e édition de l’AMI était très opportun du fait de l'impact global du changement climatique sur les communautés et du respect des droits de l'homme. L'ACCA et le CHR se joignent à l'AMI pour réitérer l'importance de cette discussion dans les efforts visant à une action, une atténuation et une réponse climatiques efficaces.

Consultation des Membres de ACCA ET Conférence sur l’Impact de la COVID-19 sur les Défenseurs Des Droits DE L’homme dans le Contexte Des Affaires en Afrique

Accountability Counsel en collaboration avec la Coalition Africaine pour la redevabilité des entreprises (ACCA) vous invitent à un webinaire sur le besoin urgent d'une redevabilité en Afrique portée par les communautés.

Télécharger l'invitation

 

Cher lecteurs,

Bienvenu à la première édition du bulletin de l’ACCA de l’année 2020.

Bien qu’ayant été une année marquée par des défis majeurs et insurmontables au niveau mondial principalement dus à la pandémie du Covid-19, l’année 2020 marque également le 7ème anniversaire de l’ACCA.

Activités des membres

Rencontre pour la paix et les droits de l’Homme (RPDH) est une organisation membre de ACCA basée à Pointe Noire en République du Congo. Voici un article sur les activités qu'ils ont menées avec l'une des communautés de base.

Investissements chinois

 

Au cours des derniers mois, l'ACCA a organisé plusieurs webinaires principalement centrés sur les axes de travail de la coalition.

1.Thème : Le covid-19 et les investissements chinois en Afrique

Dans la continuité du thème abordé lors de l’Assemblée générale de 2019, la Coalition africaine pour la redevabilité des entreprises (ACCA), en collaboration avec le China Accountability Project (CAP), a organisé un webinaire sur le COVID-19 et son impact sur les investissements chinois en Afrique.

Bande dessine

Le droit des communautés de décider au sujet des projets réalisés dans leur environnement immédiat, constitue l'un des principaux défis à relever en Afrique.Vu qu'elles subissent les conséquences démesurées de ces projets, leur droit de dire "Non" ou d'avoir leur mot à dire dans le processus d'un projet de développement, est un droit fondamental qu’il importe de protéger. Ce droit trouve un écho dans plusieurs lois et instruments à travers le continent, mais très peu a été fait pour parvenir à son exercice effectif.

Le Secrétariat s’est doté de 2 nouveaux membres de l’équipe au cours de l’année 2020.

Dr Sâ Benjamin Traoré
Sâ Benjamin Traoré est titulaire d'un LLM de l'Académie de Droit International Humanitaire et des Droits de l'Homme de Genève et d'un doctorat de l'Université de Neuchâtel. Il travaille actuellement en tant que coordinateur de projet de la Coalition africaine pour la redevabilité des entreprises, au Centre des droits de l'homme de l' Université de Pretoria, où siège le secrétariat de l'ACCA.

Ses travaux portent sur le droit international public, le droit des organisations internationales, le droit international humanitaire et les droits de l'homme ainsi que les entreprises et les droits de l'homme.

Le Dr Traoré a rejoint l'ACCA au début de l'année 2020.
Lyse Mpema
Lyse Mpema a également rejoint le secrétariat au cours du premier trimestre de l'année 2020 en tant que coordinatrice de la communication et du développement.

Lyse est titulaire d'un diplôme en communication pour le développement et d'un master en gouvernance de l’International Leadership University. Elle a travaillé dans différents secteurs multiculturels allant du développement de projets en passant par le milieu académique et le secteur privé particulièrement dans la région des Grands Lacs africains.

A l’occasion de la Journée internationale des droits de l’homme, La Coalition Africaine pour la redevabilité des entreprises (ACCA) et Accountability Counsel ont lancé le nouveau rapport intitulé : Redevabilité en Afrique : Effets préjudiciables des flux financiers internationaux et stratégies de soutien à l’accès aux recours par les communautés.

binding treaty

L’ACCA a également organisé un webinaire et un atelier en prévision du cycle de négociations sur le deuxième instrument juridiquement contraignant relatif aux droits de l'homme, les activités des sociétés transnationales et d'autres entreprises commerciales.

Les discussions étaient centrées sur les thèmes suivants :

La Coalition africaine pour la redevabilité des entreprises (ACCA) et le Centre for for Applied Legal Studies (CALS) organisent un webinaire sur le deuxième projet révisé du Traité sur les Entreprises et les Droits de l'Homme.

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Webinaire

mardi 6 octobre 2020
Webinaire (Zoom)
09:00 GMT  /  10:00 WAT  /  11:00 SAST  /  12:00 EAT 

Cliquez ici pour vous inscrire

En date du 29 Juin 2020, la Coalition Africaine pour la Redevabilité des Entreprises (ACCA), en collaboration avec le China Accountability Project (CAP), a organisé un webinaire sur le COVID-19 et son impact sur les investissements chinois en Afrique.

La Coalition Africaine pour la redevance des Entreprises, (ACCA), basée au Centre des Droits de l'Homme, à l'Université de Pretoria porte à la connaissance du publique, qu'il y a vacance en poste de Coordinateur de projets en charge de Communication. 


The University of Pretoria wishes to invite applications for the following vacancy at the Centre for Human Rights (an academic department and a non-governmental organisation at the University):

CALL FOR APPLICATIONS:
Project Co-ordinator, African Coalition for Corporate Accountability (ACCA) - (One post) (12 month contract appointment) - Centre for Human Rights, University of Pretoria

C’est avec plaisir que le Secrétariat de l’ACCA rédige ce volume du bulletin de l’ACCA. Ce volume du bulletin de l’ACCA comprendre des articles portant sur : l’AG de l’ACCA 2018, le témoignage d’un participant à l’AG de l’ACCA 2018, la réunion de L’Observatoire de la gouvernance de la sécurité privée, y compris la 4ème session du Groupe de travail intergouvernemental à composition non-limitée sur les sociétés transnationales et autres entreprises (IGWG).

Lors de l’AG de l’ACCA 2018, L’ACCA a convoqué une réunion stratégique sur le brouillon Zéro de l’instrument juridiquement contraignant (IJC), connu aussi sous le nom de ‘Zero Draft’ ou ‘projet zéro du traité. Cette réunion a eu comme objectif de permettre à nos membres de nous faire part de leurs réflexions sur le processus de Zero Draft en cours. Les commentaires des participants ont renforcé la nécessite de l’ACCA de continuer à s’engager de manière active dans ledit processus afin de protéger les communautés contre l’abus des entreprises.

Communiqué conjoint entre l'ACCA et ses organisations partenaires ayant participé à la 4ème session de l'OEIGWG
 
Publié le 26 octobre 2018

Vous pouvez télécharger le communiqué conjoint, sous version PDF, en cliquant ici.

L’Assemblée Générale de l’ACCA s’approche à grands pas, et le Secrétariat de l’ACCA se fait un honneur de s’adresser à la communauté de l’ACCA juste avant la tenue de cet évènement si important pour l’ACCA, qui aura lieu à Nairobi, au Kenya. Cette volume du Bulletin trimestriel de l’ACCA comprend un aperçu des évènements en marge, y compris les séances des renforcements de capacités qui auront lieu lors de l’AG de l’ACCA 2018 y compris un témoignage d’un participant à l’AG de l’ACCA 2017.

Communiqué de l'ACCA concernant l’arrêt de la Cour d'appel du Royaume-Uni sur l'affaire Unilever

Publié le 15 août 2018

Chers amis de l'ACCA,

Les formulaire demande de participation et de subvention dans le cadre de l'AG de l'ACCA est désormais disponible. La date limite pour la réception des demandes est fixée au 23 juillet 2018. Pour accéder audit formulaire, veuillez cliquer ici.

Bien cordialement,
Le Secrétarait de l'ACCA

L’ACCA a participé au Forum des ONG qui s’est tenu à Nouakchott, en Mauritanie du 21 au 23 avril 2018. Le Forum concerne a été organisé par l’organisation, African Centre for Democracy and Human Rights Studies. Le Forum des ONG se tient en prélude de la Session de la Commission africaine des droits de l’homme et des peuples. Ce fut la première fois que l’ACCA ait participé audit forum. Elle a, donc, profité au maximum de sa présence pour y faire du réseautage avec des ONG présentes, faire de la publicité en faveur de l’ACCA et ses organisations membres, et participer à une table ronde.

J'ai eu l'occasion d'avoir une entrevue avec le nouveau Coordonnateur des projets de l'ACCA durant lequel je l'ai interrogé sur son parcours professionnel et sa vision pour l'ACCA... Lisez l'interview, ci-après :

C’est avec plaisir que nous vous présentons ce volume du bulletin trimestriel de l’ACCA. Ce volume du bulletin de l’ACCA comprendra, entre autres : une mise à jour sur les activités de l’ACCA ; une interview exclusive avec Guillain Koko ; et un premier aperçu de l’Assemblée Générale (AG) de l’ACCA 2018.

Le Coordonnateur de la Coalition africaine pour la redevabilité des entreprises (ACCA) a participé par Skype au dialogue politique de haut niveau de l’Organisation internationale du travail (OIT) dont le thème porte sur « un développement inclusif et durable : harmoniser les pratiques dans le secteur privé avec le programme du développement 2030 » qui a eu lieu à Genève, en Suisse, en date du 14 mai 2018. Cet évènement s’inscrit dans le cadre des cinq dialogues politiques de haut niveau conçu pour informer le travail de la Commission mondiale sur l’avenir du travail de l’OIT (Commission).

Chers amis de l'ACCA,

J'ai le grand plaisir de vous annoncer et vous présenter le nouveau Coordonnateur des projets de l'ACCA, Mr Guillain Koko, qui a rejoint l'ACCA le 02 mai dernier. Guillain menera les travaux substantifs de l’ACCA axés sur le Consentement libre, informe et prealable (CLIP), et l’accès aux voies de recours. Par ailleurs, Guillain aidera l’ACCA à jouer un rôle indispensable sur les questions liées aux entreprises et les droits de l’homme sur le continent, et d’aider l’ACCA dans son désir d’appuyer les communautés et individus africains dont les droits sont touchés de façon défavorable jour après jour par les activités des entreprises, qu’elles soient multinationales ou nationales.

De plus amples informations sur Guillain seront publiés dans le prochain bulletin trimestriel de l'ACCA. Pour en savoir plus sur Koko, veuillez lire son profil, ci-après. Je vous invite vivement à l'aceuillir dans notre communauté.

La Coalition africaine pour a redevabilité des entreprises (ACCA) a participé à la 9e édition de l’Alternative Mining Indaba (AMI) qui s’est tenue du 05 au 07 février 2018, au Cap, en Afrique du Sud, sous le thème : Mettre les ressources naturelles au service des peuples ; vers des reformes juridiques, politiques et institutionnelles équitables. L’AMI a réuni des participants venant du continent africain et au-delà, représentant des organisations de la société civile et des communautés impactées de façon négative par les activités minières. L’objectif a été de fournir une plateforme en faveur des organisations de la société civile pour discuter des problèmes et solutions liés aux questions des activités minières sur le continent africain. L’évènement s’est déroulé en des séances plénières et des évènements en marge. L’évènement a été très instructif et a permis aux membres du Comité de pilotage (CP) de l’ACCA d’apprendre davantage sur les défis auxquels les membres la communauté minière, à travers tout le continent, font face et sur les activités en cours des autres organisations travaillant en la matière. Les membres ont également saisi l’occasion de faire du réseautage avec d’autres organisations de la société civile présentes.

C’est un réel plaisir pour moi de rédiger cette volume du bulletin de l’ACCA pour les organisations membres de l’ACCA, ses organisations collaboratrices et ses amis. Cette Edition du bulletin inclut un article sur les travaux en cours entre l’organisation the New Media Advocacy Project (N-Map) et le Centre du Commerce International pour le Development (CECIDE) dans l’usage de la vidéo pour aider les communautés affectées de façon négative par les activités minières en vue de protéger leurs droits en Guinée, y compris de présenter le nouveau membre du Comité de pilotage (CP) de l’ACCA, et de donner des réflexions sur la participation de l’ACCA à l’Alternative Mining Indaba (AMI) au Cap, en Afrique du Sud.

Communiqué conjoint de l’ACCA et d’Afrilaw – Décision de la Cour d'appel du Royaume-Uni en faveur du géant pétrolier Shell pour sa non implication dans les déversements d'hydrocarbures

Publié le 25 février 2018

Télécharger le communiqué conjoint en cliquant ici

La Coalition Africaine pour la Redevabilité des Entreprises (ACCA) et la fondation Afrilaw sont vivement préoccupées par le jugement de la Cour d’Appel britannique selon lequel le géant pétrolier ne peut être tenu pour responsable dans la pollution pétrolière survenue au Delta du Niger par sa filiale nigériane.

Malvern Mudiwa et membres de Marange Development Trust

De riches gisements de diamants ont été découverts en 2006 à Marange, au Zimbabwe, à environ deux kilomètres de chez moi au village Betera. La découverte de diamants a mené à la chasse au diamant ou des gens de toutes origines se sont précipités à Marange en quête de la pierre précieuse. La découverte de diamants a également signifié que nous serons relocalisés de chez nous. Ceci a marqué le début de notre longue amitié avec l’organisation Zimbabwe Environmental Law Association (ZELA), qui nous a donné des conseils pour commencer à s’organiser en tant que communauté unifiée et à parler d’une seule voix.

Des organisations membres de l’ACCA et des amis de l’ACCA ont participé au Forum des Nations Unies sur les entreprises et les droits de l’homme qui a eu lieu au Palais des Nations, à Genève, du 27 au 29 novembre de l’année en cours. Cet évènement, organisé par le Groupe de travail des Nations Unies sur les entreprises et les droits de l’homme, réunit des parties prenantes chaque annuellement pour discuter des questions liées à la thématique des entreprises et les droits de l’homme. L’accès aux voies de recours a été retenue comme thème pour le 6e Forum des Nations Unies sur les entreprises et les droits de l’homme.  Les Principes directeurs des entreprises et les droits de l’homme en tête font partie intégrante de ce Forum. L’ACCA a également été accordé un stand pour ce Forum où les participants ont pu se renseigner sur l’ACCA et ses activités en cours.

Dans un premier temps, l’Assemblée Générale de l’ACCA 2017 a été prévue de se dérouler à Nairobi, au Kenya, du 17 au 19 octobre de l’année en cours. Toutefois, étant donné le clash de dates avec les réélections au Kenya, un communiqué de l’ACCA a été publié le 12 septembre pour informer la communauté de l’ACCA de la décision unanime de reporter l’AG et ses évènements en marge depuis Nairobi à Pretoria, du 14 au 16 novembre 2017. Pour accéder à la vidéo de promotion, veuillez cliquer ici.

Je saisi l'ocassion d'adresser mes salutations aux amis et membres de la Coalition africaine pour la redevabilité des entreprises (ACCA).

C’est avec grand plaisir que ce bulletin est rédigé pour les organisations membres et les amis de l’ACCA. Les activités dans lesquelles l’ACCA a été impliquées ont marquées une année importante pour notre Coalition, à savoir : l’Assemblée Générale (AG) de l’ACCA 2017, et le 6e Forum annuel des Nations Unies sur les entreprises et les droits de l’homme.

Salutations chaleureuses chers amis de l’ACCA.

La prochaine Assemblée Générale de l’ACCA aura lieu à Nairobi, au Kenya du 17 au 19 octobre de l’année en cours. La thématique de cette Assemblée Générale est celle de l’accès aux voies de recours. Cette thématique a été retenue par les membres du CP pour deux raisons principales, à savoir : l’un des Groupes de travail de l’ACCA est axé sur l’accès aux voies de recours, et le thème du Forum des Nations Unies sur les Entreprises et les droits de l’homme est celui de l’accès aux voies de recours.

Grâce à la contribution financière de la part du Projet de la 11e Heure (11th Hour Project), les membres du Comité de Pilotage (CP) se sont réunis dans le cadre de la deuxième rencontre physique des membres du CP qui s’est tenue à Abuja, au Nigeria du 11 au 13 janvier de l’année en cours. Abiodun Baiyewu-Teru et son équipe chez Global Rights Nigeria ont organisé la rencontre concernée durant laquelle les membres du CP ont été accueillis à bras ouverts. La liste des membres du CP qui ont participé à la rencontre se trouve, ci-après :

Du 26 au 28 octobre de l'année en cours, l’évènement du Projet de la onzième heure (11th Hour Project) Connect 2016 s'est tenu à San Francisco, aux Etats-Unis d’Amérique. Plusieurs organisations membres de l’ACCA ont participé à l’évènement concerné, à savoir : ADEV, International Rivers, CECIDE, International Rivers et Lien De Brouckere.

La fin de l’année est l’occasion de réfléchir sur les progrès réalisés durant l’année. Pour ce qui est de l’ACCA, l’année 2016 a été une année durant laquelle des développements positifs ont été réalisés pour notre relativement jeune Coalition. A titre d’exemple, la première rencontre physique des membres du Comité de Pilotage et la 3e Assemblée Générale de l’ACCA s'agissent, sans l’ombre d’un doute, des évènements importants qui ont porté leurs fruits en faveur de notre Coalition.

Les deux co-Présidents du Comité de Pilotage de l’ACCA et le Coordonnateur de l’ACCA ont participé au Forum des Nations Unies sur les Entreprises qui s’est tenu au Palais des Nations à Genève, en Suisse, du 14 au 16 novembre 2016. L’ACCA a été accordé un stand par les organisateurs du Forum, qui a permis au public de se renseigner davantage sur l'ACCA ses activités.