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Rapports

2020

  Redevabilité en Afrique

2018

4ème session du Groupe de travail inter-gouvernemental sur les entreprises et les droits de l’homme (OEIGWG) - octobre 2018

Assemblée Générale de l'ACCA 2018

10 octobre : 

Séances de renforcement des capacités : 

Apprentisage mutuel sur le CLIP, Oxfam

L'élément "informé" du CLIP - BHRRC

Le droit de dire non - WoMIN

Documentation sur l'eau - NMAP et Witness

  • L'exposé est disponible sur demande

11 octobre

OIT : un développement inclusif et durable : harmoniser les pratiques dans le secteur privé avec le programme du développement 2030 (mai 2018)

6e Forum annuel des Nations Unies sur les entreprises et les droits de l'homme (2017)

4e AG de l'ACCA (2017)

Exposés

Premier jour (14 Novembre) :

Deuxième jour (15 Novembre) :

Troisième jour (16 Novembre) : 

Rapport de l'ACCA : 3e conférence annuelle nationale sur les droits économiques, sociaux et culturels. Thème : les entreprises et les droits de l'homme en Ouganda :"la redevabilité versus la responsabilité sociale pour les abus des sociétés" (2016)

Présentation de l'ACCA : les plans nationaux d'action à la 3e conférence annuelle nationale sur les droits économiques, sociaux et culturels (Flaviana Charles) [2016]

3e Assemblée Générale de l'ACCA (2016)

Réunion des membres du Comité de Pilotage à Nairobi (2016)

2e Assemblée Générale de l'ACCA (2014)

Rencontre d'Accra (lancement de l'ACCA) [2013]

ABA Rule of Law Initiative

Mines & Communautés : Promouvoir le développement axé sur les droits humains dans le contexte de l’exploitation minière industrielle en Guinée (2015)

Promouvoir le développement axé sur les droits humains dans le contexte de l’exploitation minière industrielle en Guinée (2015) (version abrégée)

Mines industrielles et communautés locales : Promouvoir le développement axé sur le droits humains dans le contexte de l'exploitation minière industrielle en République Démocratique du Congo (2016)

Action pour la défense des Droits de l'Homme

Extraction de minérais à Kolwezi (2016)

Conseil Régional des Organisations Non Gouvernementales de Développement du Kasaï Oriental (CRONGD)

Synthèse des actes de la table ronde du grand Kasaï sur l'exploitation du Diamant (2015)

Endorois Welfare Council

Communication : revendiquer les droits - l'expérience de l'Endorois (2016)

Rapport de la réunion HCDH / EWC (2016)

Forest Peoples Programme

Derrière le voile : transparence, accès à l'information et droits communautaires dans le secteur forestier au Cameroun (2016)

International Rivers

Guide de réinstallation pour les peuples affectés par le développement lié à la construction des barrages 

Les Barrages africains, les fleuves et vos droits : guide pour les communautés affectées par le barrage Inga 3

Les barrages, les fleuves et vos droits : guide d'action à l'intention des communautés affectées par les barrages (2013)

Justice pour Tous

Impacts socio-économique et environnemental de l'exploitation minière industrielle sur les communautés locales au Sud Kivu (2015)

Legal Resources Centre (LRC)

droit coutumier et la protection des droits des communautés aux ressources (2014)

Le Consentement, Libre Informé et Préalable en Afrique : Défis et opportunités (2015)

Soumissions sur la portée et le contenu du Traité proposé sur les sociétés transnationales (STN) (2015)

Sousmission au Comité executif sur l'efficacité du développement de la Banque Mondiale sur le cadre de référence environnemental et social (2015)

Namati

Community Land Protection Facilitators Guide (2016)

Natural Justice

Balancing the Scales (2017) 

Trousse à outils : protocols communautaires (2016)

Observatoire de la Société Civile Congolaise pour les Minerais de Paix

Rapport Alphamin (2017)

OXFAM

Indice de participation communautaire (2015)

Le droit des Communautés à décider (CLIP)

Renforcer la compréhension des communautés du CLIP : manuel du formateur (2014)

Uganda Consortium for Corporate Accountability (UCCA)

Un état des lieux sur la redevabilité des Entreprises en Ouganda 

Witness

Tousse à outils : l’usage de la vidéo dans le plaidoyer

  • accèder à la trousse à outils : l’usage de la vidéo dans le plaidoyer en cliquant ici

WoMin

 "Possibilités de Développement" : Une table ronde africaine sur l’extractivisme, les mégas infrastructures et le droit de consentement des femmes" (2016)

Zimbabwe Environmental Law Association (ZELA)

Mines et minérais : Projet de loi (2016)